PROGRAMME SCIENTIFIQUE
18 septembre 2014 : LE DROIT MORAL « REVISITÉ »
09.00–09.30 Allocution de bienvenue et hommage à Stig Stromholm par Victor Nabhan, Président de l’ALAI
Allocution de bienvenue par Jan Corbet, membre d’honneur de l’ABA, ancien Président de l’ABA qui a organisé le congrès de l’ABA sur les droits moraux en 1993
Présentation du congrès par Fabienne Brison, Présidente de l’ABA
1ère session : Mise à jour de la situation : où et pourquoi cela a-t-il commencé ?
09.30–10.40 Introduction par Morten Rosenmaier, professeur à l’Université de Copenhague, Danmark
« L’historique et la philosophie des droits moraux » par Mireille Buydens, professeure à l’Université Libre de Bruxelles et avocate, Belgique
« La nature du droit moral : un droit de propriété ? » par Pilar Cámara, professeure à l’Universidad Autonóma de Madrid, Espagne
Discussion modérée par Morten Rosenmeier
Pause café
2ème session : Un conflit entre la théorie et la pratique ?
11.00-12.30 Introduction par Paul Torremans, professeur à l’Université de Nottingham, Royaume Uni
Rapport général « Le droit moral dans les différents régimes du droit d’auteur » par Agnès Lucas, Akademische Oberrätin Université Ludwig-Maximilian de Munich, Allemagne
Table ronde sur certaines questions tel que cession, renonciation, domaine public, autres modes de protection, etc. avec :
« Le droit moral du point de vue du continent » par Jacques de Werra, professeur à l’Université de Genève, Suisse
« Moral right from a copyright perspective » par Jonathan Griffiths, lecteur à l’Université Queen Mary de Londres, Royaume Uni
Discussion modérée par Paul Torremans
Déjeuner
3ème session : A la recherche d’un équilibre
14.00-15.30 Introduction par Antoon Quaedvlieg, professeur à l’Université de Nijmegen, Pays-Bas
« L’abus du droit moral » par Philippe Gaudrat, professeur à l’Université de Poitiers, France
« The conflicts with material property » par Juan Cordoba, professeur associé à l’Universidad de La Sabana, Colombie
« Is it a pressing social need or shall freedom of expression prevail ? » par Bernt Hugenholtz, professeur à l’université d’Amsterdam, Pays Bas
Discussion modérée par Antoon Quaedvlieg
Pause café
4ème session La pratique « collective » : le secteur de l’audiovisuel comme cas d’application
16.00-17.30 Introduction par Ted Shapiro, avocat, Belgique
Table ronde avec :
Duncan Crabtree-Ireland, COO-General Counsel SAG-AFTRA, Etats-Unis
Dominick Luquer, General secretary of FIA – International Federation of Actors, Belgique
Johannes Studinger, Head of UNI MEI, Belgique
Hubert Tilliet, Directeur juridique de la SACD, France
Discussion modérée par Ted Shapiro
17.30-18.00 Assemblée Générale
19 septembre 2014 : DROIT MORAL DANS UN MONDE GLOBALISE
1ère session : Aspects des droits moraux dans les nouveaux modes d’utilisation
09.00 – 10.30 Introduction et rapport général par Pierre Sirinelli, professeur à l’Université Paris I, France
Table ronde avec contributions concernant :
« The Nexus and Disconnect of Moral Rights and the Protection of Traditional Knowledge » par Susy Frankel, professeure à l’Université Victoria à Wellington, Nouvelle Zélande
« Increasing impact of aspects of international private law » par Raquel Xalabarder, professeure à l’Universitat Oberta de Catalunya, Espagne
Discussion modérée par Pierre Sirinelli
Pause café
2ème session L’application du droit moral dans l’ère digitale
11.00-12.30 Introduction par Mihaly Ficsor, Membre/Présidente honoraire du conseil hongrois du droit d’auteur, Hongrie
Table ronde avec contributions concernant :
« Creative commons » par Mélanie Clément-Fontaine, professeure à l’Université de Versailles Saint-Quentin, France
« Orphan Works » par Marco Ricolfi, professeur à l’Université de Turin, Italie
« Cloud computing » par Tatsuhiro Ueno, professeur à l’Université de Waseda, Japon
« Le contenu généré par les utilisateurs demande-t-il des adaptations législatives ? » par Ysolde Gendreau, professeure à l’Université de Montréal, Canada
Discussion modérée par Mihaly Ficsor
Déjeuner
3ème session : Les avatars des droits moraux
14.00-16.00 Introduction par Alain Strowel, Avocat au barreau de Bruxelles, Belgique
Table ronde au sujet de : « Du droit de divulgation à un droit à la vie privée, du droit de paternité à un droit d’attribution et du droit à l’intégrité à un droit d’authenticité ? » avec contributions de :
Mira Sundara Rajan, professeure à l’Université de Glasgow, Royaume Uni
Valérie-Laure Benabou, professeur à l’Université de Versailles-Saint-Quentin, France
Jane Ginsburg, professeure à l’Université de Columbia, Etats Unis d’Amérique
Discussion modérée par Alain Strowel
Table ronde au sujet de : « Des droits de la personnalité aux intérêts voisins de l’industrie ? » avec le point de vue des :
radiodiffuseurs par Heijo Ruijsenaars, Head IP EBU Genève
éditeurs par Carlo Lavizzari, avocat, Suisse et Afrique du Sud
journalistes par Mike Holderness, European Federation of Journalists, Royaume Uni
Discussion modérée par Alain Strowel
Pause café
4ème session : Perspectives futures ?
16.30-18.00 Introduction par Daniel Gervais, professeur à l’Université Vanderbilt, Etats-Unis d’Amérique
Table ronde avec :
Michele Woods, Director Copyright Law Division, OMPI, Suisse
Maria Martin-Prat, Chef de l’Unité droit d’auteur dans le Département Propriété intellectuelle de la DG Marché intérieur et Services de la Commission européenne
Paul Goldstein, professeur à l’Université de Stanford, Etats Unis d’Amérique
Discussion modérée par Daniel Gervais
Conclusions par Frank Gotzen, professeur émérite à la KULeuven, Belgique
Remarques de clôture par Victor Nabhan, Président de l’ALAI