Chers Membres,

 

Nous espérons que l’année 2026 a bien commencé pour vous.

 

Nous avons le plaisir de vous inviter à notre prochain réunion « Roundtables » qui aura lieu le lundi 26 janvier de 12h à 14h30 dans les locaux de la SABAM, Rue des Deux-Eglises 41-43, Bruxelles

 

Cette année,  le droit étranger est le thème commun des Roundtables.

 

Dans le cadre de contrats ou de litiges transfrontaliers, il arrive que l’on soit confronté à une loi ou une pratique surprenante. La connaissance de ces dernières nous permet de mieux appréhender et d’anticiper les situations. Comment les droits moraux sont-ils définis en France ? Que recouvre la notion de “work for hire” aux Etats-Unis ? La question est plus complexe qu’il n’y paraît et revêt une importance particulière lors de l’établissement d’une "chain of title" .  Quels sont les critères de choix entre les accords de licence et les accords de cession en Allemagne ? Comment concilier le désir de l’industrie de réaliser des rachats et les intérêts des auteurs ?

 

Au cours de trois sessions consécutives, un expert s’adressera aux participants en petits groupes, après une brève introduction en séance plénière.

 

Les participants ayant recontré une difficulté inattendue dans le cadre d’un litige ou d’un contrat, au regard du droit français, américain ou allemand, pourront l’évoquer lors des tables rondes.

 

Les experts qui nous guideront sont :

 

          Catherine de Gourcuff – Partner - Aravocat - Avocat à la Cour – Paris

 

          Ted Shapiro – Partner - Wiggin - admitted to the bar of Massachusetts, the Brussels Bar and a solicitor in England and Wales

 

          Moritz Vohwinkel – Partner -  LLR.Kanzlei – Rechtsanwalt – Köln