Voici le dernier rapport d’activité 2015.

Rapport d’activité 2015

Organisation et fonctionnement de l’Association Belge pour le Droit d’Auteur
1.1. Conseil d’Administration

• Composition du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration était composé des personnes suivantes :
Fabienne Brison (Présidente), Marie-Christine Janssens (Vice-Présidente), SABAM (en la personne de Sébastien Witmeur) (Secrétaire), Paul Maeyaert (Trésorier), Herman Croux, Séverine Dusollier, Sophie Malengreau, Benoît Michaux, Tanguy Roosen, et Hendrik Vanhees.

• Activités du Conseil d’Administration

Le Conseil d’administration s’est réuni six fois, aux dates suivantes : 5 janvier, 22 janvier, 23 mars, 27 avril, 14 septembre et 7 décembre. Le Conseil s’est notamment chargé des tâches suivantes :

(i) Activités de l’association

-  organisation de cinq lunch-causeries en 2015 (voir infra, point 3), ainsi que préparation du journée d’étude du 15 janvier 2016 et du lunch-causerie du 14 mars 2016 ;
-  évaluation des lunch-causeries (contenu, orateurs, catering, logistique) ;
-  indication d’un nouveau président (B. Michaux) à partir du 1er janvier 2016

(ii) Activités internationales

-  préparation du Congrès de l’ALAI de Bonn : Sébastien Witmeur (SABAM) a été désigné comme rapporteur national,
-  approbation du rapport national,
-  briefing de la réunion du comité exécutif de l’ALAI à Paris (mars 2015)
-  participation à la réunion du comité exécutif de l’ALAI à Bonn par le Président (juin 2015) et briefing,
-  concertation concernant les élections du nouveau Président, Secrétaire et des administrateurs en mars 2016

(iii) Tâches administratives et organisationnelles :

-  décisions relatives à l’acceptation ou à la démission de membres,
-  décision de maintenir la cotisation à 150€ pour les membres individuels et à 325€ pour les personnes légales,
-  réaliser et déposer des comptes annuels et de la liste des membres et dépôt de la déclaration fiscale,
-  approbation de la facture annuelle de la Sabam pour les coûts relatifs à la logistique et au secrétariat,
-  organisation et gestion financière des lunch-causeries (organisation du catering en fonction du nombre d’inscrits) et la journée d’étude du 15 janvier 2016 à The Hotel à Bruxelles (incl. organisation logistique des orateurs internationaux),
-  traitement des factures en cours,

1.2. Assemblée générale

Ont eu lieu une assemblée générale statutaire (23 mars) et quatre assemblées générales ordinaires (26 janvier, 23 février, 27 avril et 7 décembre). Les points suivants étaient à l’ordre du jour de l’assemblée générale statutaire : approbation du rapport de l’année 2014, des comptes annuels 2014 et du budget prévu pour 2015, décharge des administrateurs.

2. Membres et cotisations

Les personnes suivantes ont été admises comme nouveaux membres :
-  en tant que personnes physiques : (23/3) Ozgen Burak, Hauben Liesbeth et Flamme Michel ; (14/9) Debusseré Frédéric et Geiregat Simon ; (7/12) Campolini Philippe et Papandreou Marios
-  en tant que personne morale : (14/9) Time.lex cvba ; (7/12) Gevers

Les personnes suivantes ont démissionné de l’association ou ont été considérées comme démissionnaires, en raison d’un défaut de paiement de la cotisation :
-  en tant que personnes physiques : (23/3) Vromans Marinus ; (27/4) de Francquen Amélie, Van Overmeire Vinciane, Verherstraeten Sophie et Wuyts Stephanie ; (7/12) Bailly Raphaël, Mounir Kadjaj et Coppe Delphine

Au 31 décembre 2015, l’association compte 132 membres : 117 personnes physiques, 13 personnes morales et 2 membres d’honneur.

3. Thèmes traités durant les assemblées générales (lunch-causeries)

26 janvier

Thème : « Examen plus approfondi de « l’arrêt Deckmyn »

Orateur : Dirk Voorhoof

23 février

Thème : « l’arrêt Nintendo et les mesures techniques dans la jurisprudence européenne récente »

Oratrice : Séverine Dusollier

23 mars

Thème : « l’arrêt dans l’affaire ACI ADAM contre Stichting Thuiskopie et l’exigence d’une source licite »

Oratrice : Marie-Christine Janssens

27 avril

Thème : « Le congrès de l’ALAI à Bonn en juin 2015 aura pour thème : « Remuneration for the use of works. Exclusivity vs Other Approaches »

Orateur : Sébastien Witmeur

7 décembre

Thème : « L’impact d’Internet sur le droit d’auteur : une révélation plutôt qu’une révolution ? »

Orateur : Maxime Lambrecht